menu
home
ACCUEIL
Agenda
Actualités du territoire
MUNICIPALITE
Le village
Mairie
Démarches Urbanisme
Actualités et Travaux
Trombinoscope
Conseil Municipal
Comptes Rendus
Vie Pratique
Journal Communal
Etat Civil
Tarifs Municipaux
ECOLE
Ecole élémentaire " LES TILLEULS "
Restauration périscolaire
ASSOCIATIONS
Annuaire
VIE DES ASSOCIATIONS
MERCREDI DETENTE
ECONOMIE
Annuaire
LOISIRS
Loisirs Culture Royans Vercors
SANTE
Pole de santé de ST JEAN
URBANISME
Accueil
/
ACCUEIL
/
Actualités du territoire
/
URBANISME
16/09/2025
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
×
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes